Cler Contrat Libre d'Epargne et de Retraite
Présentation de la marque Cler Contrat Libre d'Epargne et de Retraite
Déposée le 17 mars 2000 par l'association loi 1901 Générale Interprofessionnelle de Prévoyance et d'Investissement - A.G.I.P.I (association sans but lucratif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cler Contrat Libre d'Epargne et de Retraite » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-16 du 21 avril 2000.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Cler Contrat Libre d'Epargne et de Retraite a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3015095.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cler Contrat Libre d'Epargne et de Retraite est expirée depuis le 17 mars 2010.
Générale Interprofessionnelle de Prévoyance et d'Investissement - A.G.I.P.I (association sans but lucratif a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-33
Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16